L'équipe du CEFRES

Arthur Thevenet : Recherche & CV

L’impact de la crise environnementale sur le droit international

 

Axe de recherche 2 – Normes et transgression

Contact : arthur.thevenet(@)cefres.cz

L’environnement est une notion apparue récemment au sein des sciences juridiques. Du fait de son appartenance aux sciences humaines, le droit n’échappe pas au fait d’évoluer au fil des siècles, en miroir des grands enjeux auxquels l’humanité est confrontée.

D’un point de vue juridique, les textes internationaux commencent à prendre en compte la protection de l’environnement à partir des années 1970 – 1980 (Déclaration de Stockholm, Protocole de Montréal, Convention cadre des Nations Unies sur les Changement Climatiques).

Néanmoins les actes nuisant à l’environnement à l’échelle internationale ne sont pas encore clairement réprimés. La question du crime d’écocide, reconnu seulement dans une dizaine d’États, n’a pour l’instant pas émergé à l’échelle internationale est n’est pas comprise dans la catégorie des crimes internationaux reconnus devant la Cour pénale internationale.

Plusieurs jurisprudences, tel que l’Arbitrage en mer de Béring de 1893, laisseraient pourtant croire que les considérations environnementales sont reconnues et protégées depuis le 19ème siècle. Ce n’est en réalité qu’en complément d’autres préjudices, que la faune et la flore ont pu recevoir, ponctuellement, une protection jurisprudentielle ou législative.

Même à l’échelle régionale, tel que le système européen de protection des droits fondamentaux, la protection de l’environnement n’est qu’indirecte, en interprétant de manière extensive le droit à une vie privée et familiale. Technique juridique qui sera reprise à l’échelle nationale, notamment aux Pays Bas en décembre 2019. À l’inverse, car plus récente, la Charte africain des droits de l’homme et des peuples, en son article 24, prévoit un droit à vivre dans un environnement sain sans que celui-ci soit dériver d’autres droits.

Par conséquent, ce travail de recherche juridique se veut transversal. Il cherche à la fois à lier la protection de l’environnement avec la protection des droits humains, mais aussi, à repenser le concept de responsabilité internationale par le prisme des enjeux environnementaux, applicable autant aux acteurs publics qu’aux acteurs privés. Il est également question d’éclairer la capacité anticipative du droit international, puisqu’il s’agit d’instaurer des règles reposant sur des prévisions scientifiques pour assurer la continuité de l’espèce humaine.

CV

Formation

  • 2019 : Études de doctorat en co-tutelle entre l’Université Clermont Auvergne et l’Université Palacký
  • 2018 : Master en Droit européen et international à l’Université Palacký à Olomouc
  • 2017 : Master Carrières internationales à l’Université Clermont Auvergne
  • 2016 : Licence en Droit public et Science politique à l’Université Clermont Auvergne

Expérience d’enseignement

Cours
  • 2022 : Droit international public à la Faculté de Droit à l’Université Palacký à Olomouc
  • 2021 : Introduction aux relations internationales à l’Université Clermont Auvergne
Séminaires
  • 2021 : Droit constitutionnel, Faculté de droit à l’Université Clermont- Ferrand
  • 2020-2021 : Droit international public
  • 2021 : Droit des institutions publiques culturelles
  • 2020-2021 : Méthodologie des études juridiques
  • 2020 : Système juridique français

Activités académiques et publications récentes

  • Septembre 2022 : “The relationship between the US government and the Republic of Gilead, a two-headed state in public international law” au colloque The Handmaid’s Tale and International law à l’Université Jean Moulin – Lyon 3 (publication à paraître)
  • Mai 2022 : co-organisateur de l’atelier The EU Environmental Policy under the French and Czech Presidencies of the Council of the European Union à la Faculté de Droit à l’Université Palacký à Olomouc
  • Février 2022 : conférence European union: success and failures à l’Université Clermont Auvergne
  • Janvier 2021 : “Is a legal characterization of the phenomenon possible ?” au colloque Garbage Island : what legal approach for what ecological reality à l’Université Clermont Auvergne (publication : https://hal.uca.fr/hal-03101494)